REGLEMENT INTERIEUR

La Loi a ses textes, vivre en Copropriété exige des règles.

Le mot VOISIN n’est pas qu’un simple mot… parlons-nous. Nous pouvons avoir un jour besoin les uns des autres...Mais si le dernier recours est l'intervention de la Police, alors il faudra l'exercer.

Des règles et des interdits doivent être appliqués. Le présent règlement a pour objet de préciser et compléter la Réglementation Générale extraite du Règlement de copropriété en main des copropriétaires et fait loi pour tous les occupants de la résidence.
 

• Le Bruit étant la nuisance première. En cas de problème, une explication courtoise entre voisins s’impose. Si récidives il y a, ne pas hésiter à faire déplacer la Police pour constater les faits. Le tapage nocturne est interdit. De même tous les bruits excessifs ou intempestifs de nature à être un trouble de jouissance pour le voisinage. Comme par exemple:
  - la fermeture des portes palières,
  - l'intensité sonore de la télévision, le port de talons bruyants,
  - le déplacement des meubles, etc.
  A ce sujet, il convient que les occupants aient une juste notion des bruits innoportuns.
• Dimanche et Jours Fériés sont jours de repos pour tous. Les travaux sont stricterment interdits. Les perceuses, marteaux et autres talons aiguilles sur carrelage, doivent s’interrompre dès 20h  ( art 3 du décret 88-523 )
• Le Linge doit pouvoir sécher à l'intérieur ou proche des fenêtres. La literie est tolérée quelques instants sur les balcons pour l'aération, rien de plus.
  
  Les Paraboles sont elles strictement interdites.                                                                      
• Fermer les portes qui mènent aux caves, est l’assurance de minimiser les tentations de vol. Par ailleurs, l’usage des caves est strictement interdit aux enfants non accompagnés.
• Les Cigarettes ou tout objet de pollution, sont proscrits dans les lieux communs. Il est donc interdit de jeter papiers, cigarettes ou autres détritus par les fenêtres, dans les entrées, ou dans les escaliers.
• Les Vestibules d'entrée ne sont en aucun cas un garage à poussettes, encore moins un entrepôt de caddies de supermarché ! Veillez donc à rendre l'accessibilité totale aux boîtes aux lettres, au radiateur, à la minuterie et surtout au travail de l'homme de ménage. Il existe les caves individuelles ou communes et vos appartements pour ce genre de véhicule !
• Les Déchets : il est préférable de mettre vos détritus dans des sacs plastiques. Faites un effort pour le tri sélectif, cela demande peu de temps. Soyez un peu ‘‘ Ecologique.’’
• Les Pelouses : il n'y a rien de mal à traverser ces espaces de verdure, mais attention : elles ne sont ni des terrains de foot, encore moins des pistes cyclables. Les emplacements fleuris sont également fragiles. Sachons faire entendre raison à nos enfants, il existe un lieu pour ce genre de sport. Par contre un couple d'amoureux sur l'herbe sera du plus bel effet...
  
  Les Zones de roulage pour véhicule automobile ne sont pas un circuit de vitesse; ces derniers doivent rouler au pas. Par ailleurs on ne laisse pas son véhicule stationné dans ces allées plus que nécessaire : courses abondantes, accompagnement personne à mobilité réduite ou objet lourd et volumineux sont les seules excepitions.
• Les Encombrants dans l’idéal doivent être sortis la veille du jour de ramassage. Veillez si cela est difficile à respecter, à ne pas transformer les caves en décharge. La négligence de certains confine à l'Irrespect et à l'Insulte . Rangez correctement tous les matériaux coupants ou dangereux. Des poursuites seront engagées si quelqu’un se blesse.
• Les Animaux : Nos chers amis les bêtes sont les bienvenues dans la résidence. Toutefois, l'Irrespect et le
  "Je-m'en-foutisme" de certains maîtres sont inacceptables.  On ne peut pas faire n'importe quoi dans ce domaine ! Ainsi,  leurs excréments doivent être déposés LOIN des fenêtres et dans des endroits qui ne soient pas des lieux de  passage. Ce bon sens n'a pas l'air de faire "tilt" dans l'esprit de certains qui laissent leurs chiens déféquer sous des fenêtres tandis que l'odeur durera des jours entiers pour certains propriétaires. Nous en reparlerons énergiquement dfans la page "Environnement". Attention aux animaux non tenus en laisse, il en va de votre entière responsabilité.
• Le Stationnement sur les bandes jaunes près du feu de signalisation est fortement déconseillé. Ne venez pas vous plaindre de contraventions ou d’accrochages dont vous serez Responsables ET Coupables. Il existe un grand parking de l’autre côté de la route. Par ailleurs, les véhicules non assurés et en stationnement de longue durée sur les parkings, sont irrecevables.
  
  Le démarchage, le colportage, la vente à domicile, sont interdits. Ne laissez entrer personne d'étranger à la résidence. Soyez capable de demander à un inconnu déja entré ce qu'il fait là.
  
  Responsabilité : Chaque occupant restera responsable à l'égard des autre occupants des conséquences dommageables entrainées par sa faute ou sa négligence et celle d'un de ses préposés ou par le fait d'un bien dont il est légalement responsable.
  
  Vol : Il est rappelé que l'assurance responsabilité civile du syndicat de copropriété ne couvre pas le vol des objets appartenant à chaque occupant et laissé dans les parties communes.
  
  
  

  ---